Mentions légales
Informations légales relatives au site a-mori.ch, conformément au droit suisse
Éditeur du site
Le site a-mori.ch est édité par :
| Raison sociale | [Forme juridique à confirmer] Naveen Begni, nom commercial « Amori » |
| Adresse | Atelier Amori, 2000 Neuchâtel, Suisse |
| Téléphone | +41 76 824 81 44 |
| info@a-mori.ch | |
| Site web | https://a-mori.ch |
| Numéro IDE / TVA | [IDE à compléter] |
| Responsable de publication | Naveen Begni |
Hébergeur
Le site a-mori.ch est hébergé par :
| Société | Vercel Inc. |
| Adresse | 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA |
| Site web | https://vercel.com |
| Données hébergées | Réseau global (data centers répartis ; voir politique de confidentialité) |
Propriété intellectuelle
Art. 3.1 — Contenu général
L'ensemble du contenu du site a-mori.ch — textes, organisation, mise en page, logotypes, graphismes, code source, illustrations et éléments de design — est la propriété exclusive de Naveen Begni / Amori, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation consentie à Amori.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou exploitation, à des fins commerciales ou non, de tout ou partie du contenu du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d'Amori, sous peine de poursuites civiles et pénales. Les demandes d'autorisation peuvent être adressées à info@a-mori.ch.
Art. 3.2 — Logo et marque
Le logo « Amori » et le nom commercial « Amori — Finest Morels » sont protégés. Toute utilisation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Art. 3.3 — Photographies
Les photographies de produits utilisées sur le site ont été réalisées pour le compte d'Amori et sont la propriété d'Amori.
Certaines photographies d'illustration (images de morilles en milieu naturel) proviennent de sources en licence libre :
- Wikimedia Commons, sous licences Creative Commons — les auteurs et licences spécifiques sont indiqués dans les métadonnées ou en pied de page des images concernées ;
- Les liens vers les sources originales sont disponibles sur demande à info@a-mori.ch.
Art. 3.4 — Code source et conception
Le site a-mori.ch a été conçu et développé par Naveen Begni / Amori, avec l'assistance d'outils de conception numérique. Le code source reste la propriété d'Amori.
Conditions d'utilisation du site
L'accès au site a-mori.ch est libre et gratuit. L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, conformément aux lois suisses en vigueur et dans le respect des présentes mentions légales.
Sont notamment interdits :
- tout acte portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Amori ;
- toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes informatiques d'Amori (art. 143bis CP) ;
- tout comportement susceptible de perturber le bon fonctionnement du site ;
- toute collecte automatisée de données (scraping) sans autorisation expresse.
Liens hypertextes
Art. 5.1 — Liens sortants
Le site a-mori.ch peut contenir des liens vers des sites tiers (Wikimedia Commons, Stripe, Vercel, Resend, Poste Suisse, etc.). Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Amori ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, pratiques ou politiques de confidentialité.
Art. 5.2 — Liens entrants
Tout site souhaitant créer un lien vers a-mori.ch doit en obtenir l'autorisation préalable écrite d'Amori. Le simple lien hypertexte « en texte brut » pointant vers la page d'accueil est autorisé sans formalité, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé dans un contexte portant atteinte à l'image d'Amori. L'utilisation du logo est soumise à autorisation expresse.
Limitation de responsabilité
Art. 6.1 — Qualité de l'information
Amori s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour régulière des informations publiées sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Amori décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées sur le site, en particulier concernant les informations nutritionnelles ou culinaires à caractère indicatif.
Art. 6.2 — Disponibilité du site
Amori s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Des interruptions peuvent intervenir pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou d'événements indépendants de la volonté d'Amori. Amori décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une indisponibilité temporaire du site.
Art. 6.3 — Responsabilité pour les contenus tiers
Amori ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par des tiers ou accessibles via des liens sortants présents sur le site.
Crédits et conception
- Conception et développement web : Naveen Begni / Amori, avec assistance de Claude (Anthropic)
- Typographie : Cormorant Garamond (Google Fonts, licence OFL) & Inter (Google Fonts, licence OFL)
- Photographies produits : Amori — tous droits réservés
- Photographies d'illustration : Wikimedia Commons (licences libres, détails sur demande)
- Traitement des paiements : Stripe Payments Europe Ltd
- Email transactionnel : Resend, Inc.
- Hébergement : Vercel Inc.
- Email pro et calendrier : Google Workspace (Google LLC)
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence exclusive du Tribunal civil de Neuchâtel, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
Ces mentions légales ont été rédigées à titre préventif et informationnel. Elles ne remplacent pas l'avis d'un avocat inscrit au barreau pour un litige ouvert ou une situation à risque juridique significatif.
Recommandation : Me Géraldine Veya, avocate au barreau — Promenade-Noire 3, 2000 Neuchâtel.
